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Et
Fiche Synthétique de la Copropriété
Charges de Copropriété
12/02/2022
Mots clés associés :
fiche synthétique de la copropriété , article 8-2 de la loi du 10 juillet 1965
Frais d'eau chaude
Charges de Copropriété
07/08/2020
Mots clés associés :
charges - eau chaude
Entretien de la Copropriété
Charges de Copropriété
07/08/2020
Mots clés associés :
détecteurs de fumée , contrôle technique ascenseur , contrôle quinquennal ascenseur , entretien annuel chaudiere , ventilation mécanique contrôlee ( VMC ) , maintenance ascenseur , état parasitaire termites , sécurité incendie , système de détection , portes automatiques de garage , chauffage collectif - répartiteurs frais de chaleur , chauffage collectif - consommation
Contrat d'entretien des matériels de sécurité incendie
Charges de Copropriété
05/04/2020
Mots clés associés :
sécurité incendie
Créance et Hypothèque
Charges de Copropriété, Copropriété en difficultés
05/04/2020
Mots clés associés :
syndicat des copropriétaires - créances , hypothèque légale
Article 25-3 de la Loi du 10 Juillet 1965
Charges de Copropriété
15/03/2020
Mots clés associés :
emprunt du syndicat
Article 25-2 de la Loi du 10 Juillet 1965
Charges de Copropriété
15/03/2020
Mots clés associés :
personne à mobilité réduite , personne handicapée , travaux - d'accessibilité , accès aux logements
Les parties communes de la copropriété
Charges de Copropriété
15/03/2020
Mots clés associés :
parties communes , article 4 de la Loi du 10 Juillet 965
Recouvrement des charges impayées du budget prévisionnel de l'année : procédure rapide
Charges de Copropriété
15/03/2020
Mots clés associés :
mutation - état daté , traitement des impayés , action en justice - impayés
Détermination individuelle de la quantité de chaleur et de froid et à la répartition des frais de chauffage et de refroidissement, dans les immeubles collectifs à usage d'habitation ou à usage d'habitation et professionnel
Charges de Copropriété
10/09/2019
Mots clés associés :
chauffage collectif - répartiteurs frais de chaleur
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